REVOLUTION CERTIFICAT DE CIVISME - COMMUNE DE BESANCON.

ARMES ANCIENNES SOUVENIRS HISTORIQUES Provenant de deux collections et à divers Expositions publiques : Vendredi 3 octobre de 14h à 18h Samedi 4 octobre de 10h à 12h et de 14h à 18h Dimanche 5 octobre de 10h à 12h Experts : ARMES ET SOUVENIRS HISTORIQUES : Gaëtan BRUNEL - Expert CEA Tél : 33 (0)1 45 67 12 81 gaetan.brunel@carces.fr LIVRES : Danyela PETITOT Tel/Fax : +33 (0)1 45 67 42 35 ou 06 62 22 43 47 dpetitot@wanadoo.fr

CONDITIONS DE LA VENTE La vente est faite expressément au comptant. L'adjudicataire est le plus offrant et dernier enchérisseur et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse. L'adjudicataire paiera, en sus des enchères, par lot, les frais suivants : 18,54 % T.T.C. La vente est conduite en Euros (€). Le paiement s'effectue en Euros (€), par chèque (pour les chèques tirés sur une banque étrangère, le coût du traitement sera facturé à l'acquéreur), ou espèces (pour les particuliers, jusqu'à un montant inférieur ou égal à 3 000 € par vente, frais et taxes compris ; pour les commerçants, jusqu'à un montant inférieur ou égal à 750 € par vente, frais et taxes compris). En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement du chèque. Aucun objet ne sera délivré avant le paiement de l'intégralité des sommes dues par l'adjudicataire. Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de Thion Enchères sous réserve des modifications verbales annoncées pendant la vente et portées au procès verbal. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d'usage et petits accidents. Les dimensions inscrites au catalogue sont données à titre indicatif. Une fois l'adjudication prononcée, l'objet est placé sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire et les frais de magasinage sont à sa charge. La vente se fait suivant l'ordre du catalogue, toutefois, le commissaire-priseur et les experts se réservent le droit de changer l'ordre de présentation, diviser ou regrouper certains lots selon les nécessités de la vente. Le commissairepriseur est libre de fixer l'ordre de progression des enchères et les enchérisseurs sont tenus de s'y conformer. En cas de contestation au moment de l'adjudication ou s'il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet, celui-ci sera immédiatement remis en adjudication au prix de départ et l'ensemble du public admis à enchérir de nouveau. ORDRES D'ACHAT ET ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE Thion Enchères et les experts se chargent d'exécuter les ordres d'achat qui leur sont confiés par les personnes ne pouvant assister à la vente. Les ordres d'achat ne seront pris en considération que s'ils sont confirmés par écrit et accompagnés d'un relevé d'identité bancaire ou référence de carte bancaire et reçus au moins 24 heures avant la vente. Thion Enchères et les experts ne pourront être tenus pour responsables en cas de mauvaise exécution ou manquement dans l'exécution des ordres d'achat ou en cas d'incident téléphonique. EXPÉDITION DES LOTS Thion Enchères, à la demande des adjudicataires, peut se charger, à leurs frais, d'expédier certains lots. Ce service ne peut être assuré pour toutes les catégories d'objets. Il sera étudié au cas par cas et une décharge de responsabilité devra être signée par le demandeur. Lorsque l'expédition des objets ne pourra pas être assurée par Thion Enchères, une liste de transporteurs pourra être fournie à notre clientèle. Thion Enchères - Agrément n° 2002-062.