Tableaux, mobilier et objets d'art, sculptures, bronzes, bijoux,

INFORMATION COVID-19
L’accès à l’Hôtel des Ventes d’Evreux ne se fera que sur rendez-vous avec port du masque et nettoyage des mains avec du gel Hydroalcoolique et respect des règles de distanciation.
Les dépôts et les retraits des objets ne pourront se faire que sur rendez-vous.
Ne pas arriver en avance au rendez-vous : à défaut, nous vous remercions d’attendre à l’extérieur de l’Etude sans regroupement jusqu’à l’heure de votre rendez-vous, et ainsi vous présenter à l’accueil de l’Etude à l’heure exacte de votre rendez-vous.
- Désinfecter vos mains avec du gel hydroalcoolique dès l’entrée dans l’Etude.
- Porter un masque grand public.
Les expositions et ventes se tiendront dans le respect des règles de distanciation et dans la limite autorisée par la loi (art 8 du décret n° : 2020-545)
Les lots mis en vente seront visibles sur :
www.drouotonline.com
Des ordres d’achat pourront être déposés via ces plates-formes numériques.
Les enchérisseurs pourront également contacter directement l’étude et déposer des ordres d’achat ou demande téléphonique par mail sur :
contact@bellier-fierfort.com
Les expositions préalables aux ventes à l’Hôtel des Ventes d’Evreux se feront sur rendez-vous.
Pendant les ventes, l’Hôtel des ventes restera ouvert au public dans la limite légale (art 8 du décret n° : 2020-545). Le nombre de places pour assister aux ventes sera limité. Vous pourrez suivre également nos ventes en Live sur :
www.interencheres.com
Les ventes extérieures devront se faire dans le respect absolu des règles de distanciation sociale, port du masque et nettoyage des mains, les ventes pourront être en Live sur :
www.interencheres.com
I / CONDITIONS DE VENTES VOLONTAIRES
L’Hôtel des Ventes d’Evreux est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par la loi n° 2000-642 du 10 juillet 2000, codifiée sous les articles L320-1 à L321-38 du Code de commerce.
CONDITIONS PREALABLES
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont opposables aux vendeurs, aux enchérisseurs, aux adjudicataires, ainsi qu'à leurs mandataires. Le fait de participer à la vente emporte entière adhésion aux présentes conditions générales de vente. Les dispositions des présentes conditions générales de vente sont indépendantes les unes des autres. La nullité de l'une de ces dispositions n'entraîne pas l'inapplicabilité des autres.
CONDITIONS DE LA VENTE
La vente est faite au comptant et les prix s'expriment en euros.
Modes de règlement : Cartes bancaires ; Chèques Français avec 2 pièces d’identité ; Virements ; Espèces (suivant les lois en vigueur)
Frais volontaire : 24 % TTC ( avec le taux de TVA applicable : 20 % ou 5,5 %)
Présentation des lots à la vente
La vente se déroulera selon l’ordre du catalogue. Les estimations sont données pour le lot.
Les objets proposés à la vente font l’objet d’une description préalable portée à la connaissance du public. Toutefois, cette obligation ne s’impose pas pour les objets proposés dans le cadre des ventes courantes au regard de leur valeur minime et du caractère non listé de la vente.
Les descriptions des lots résultant du catalogue de la vente, des rapports d'état, des étiquettes, des avis écrits ou oraux constituent l'expression par L’Hôtel des Ventes d’Evreux de sa perception des lots et non l'affirmation d'un fait. A ce titre, ces descriptions n'ont aucune valeur de preuve.
Toutes les indications relatives à un incident, un accident, une restauration, une mesure conservatoire affectant un lot sont communiquées afin de faciliter son inspection par l'acheteur potentiel et restent soumises à l'entière appréciation de ce dernier.??L'absence d'indication relative à un incident, un accident, une restauration ou une mesure conservatoire n'implique nullement qu'un lot soit exempt de tout défaut, de toute restauration ou de toute mesure co