[Révolution française]. Débats de la Convention nationale, o - Lot 443

616 LOTS DE LIVRES DU XVI e s. À NOS JOURS Expositions publiques : Vendredi 24 avril de 10h à 12h et de 14h à 18h Samedi 25 et dimanche 26 avril de 10h à 11h30 Experts : Cabinet POULAIN Experts Elvire Poulain Tél : 06 72 38 90 90 Pierre Poulain Tél : 06 07 79 98 61 1, cité Bergère – 75009 Paris Tél. : 01 44 83 90 47 Fax : 02 33 58 13 03 E.mail : poulainpierre.expert@gmail.com Site : www.poulainlivres.com

Conditions de vent de vente : 21,10 % TTC en sus des enchères (20 % HT + 5,5 % TVA). (14,40 % ttc pour la vente judiciaire des archives des Tissages de Gravigny ) Règlement par virement : IBAN FR76 3007 6021 5031 2504 0020 033 SWIFT (bic) NORDFRPP. Règlement possible par carte bancaire La vente se fait au comptant. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après l’encaissement du chèque. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des livres mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité du commissaire-priseur et de l’expert compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation du livre et portées au procès-verbal. Le commissaire-priseur et l’expert peuvent exécuter tout ordre d’achat sur réquisition écrite sans frais supplémentaires. Les ordres d’achat par écrit ou les demandes d’enchères par téléphone doivent parvenir au plus tard la veille de la vente et être accompagnés des coordonnées bancaires de l’enchérisseur. Les enchères par téléphone sont un service gracieux rendu aux clients qui ne peuvent se déplacer. En aucun cas le commissairepriseur ou l’expert ne pourront être tenus responsables d’un problème de liaison téléphonique. En cas de paiement par chèque ou par virement la délivrance des livres pourra être différée jusqu’à l’encaissement. Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions et l’Hôtel des ventes d’Evreux décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir et ceci dès l’adjudication prononcée. Les envois par paquets aux adjudicataires seront à la charge de ceux-ci. Les paquets ne seront envoyés qu’une fois les frais d’envoi réglés. Les envois par paquets seront assurés au compte de l’adjudicataire. Si l’adjudicataire ne souhaite pas faire assurer ses envois il devra le faire savoir par écrit au commissaire-priseur. Tout envoi de paquet avec des conditions spécifiques souhaitées par l’adjudicataire devra être mentionné par écrit à l’étude du commissaire-priseur ou à l’expert. Toutes les formalités d’envoi et le transport restent à la charge exclusive de l’acquéreur. L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des commissaires-priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris.